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Conditions générales de vente

En confirmant une commande sur www.monde-original.com ou www.monde-original.fr  vous acceptez d'être lié juridiquement et de respecter les conditions contractuelles exposées ci-dessous.

Les conditions générales de vente de la société "Monde-Original" s'appliquent à l'ensemble des commandes qu'elles émanent de particuliers, de professionnels, de commerçants ou de sociétés. Toute commande comporte de plein droit l'acceptation des conditions générales suivantes et le cas échéant, des conditions particulières précisées au moment de la commande. Les renseignements portés sur les catalogues, notices, tarifs et sur le site  ne sont donnés qu'à titre indicatif, le vendeur pouvant être amené à les modifier à tout moment, sans préavis et sans droit à indemnités.

1- Prix

 Les prix indiqués sont HT, la TVA n'est pas applicable en vertu de l'article 293B du Code Général des Impôts.

2- Les produits

Tous les articles proposés par Monde-Original (Diana Nenert) sont décrits et illustrés en toute bonne foi et le plus fidèlement possible. Il arrive néanmoins que les tailles et couleurs varient légèrement, variations que nous nous efforçons de maintenir à un minimum acceptable et si la variation est importante il sera mentionné sur les détails de la création.
Les produits présentés sur le site sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Monde-Original (Diana Nenert) met tout en œuvre pour veiller à ce que les articles que vous avez commandé soient disponibles. Il arrive cependant qu’un article soit épuisé.
Vous en serez alors informé dans les plus brefs délais et pourrez annuler votre commande si vous le souhaitez. Monde-Original ne peut être tenu responsable des dommages résultant de l’indisponibilité d’un article.

2.1- Personnalisation

Vous avez à votre disposition  des produits à personnaliser où vous pouvez indiquer vos prérequis, nous vous contacterons pour confirmer si votre demande est réalisable ou pas avec vos choix de matériaux et détails décrits.
Si un ou plusieurs de vos prérequis ne peuvent pas êtres satisfaits à défaut de stock ou d'aprovisionement, nous vous proposerons d'autres options et si nous n'arrivons pas à satisfaire votre demande, Monde-Original (Diana Nenert) se réserve le droit d'annuler la commande et de vous la rembourser.

Le délai de livraison d'une commande personnalisée varie en fonction de la disponibilité des matériaux et des commandes en cours, elle varie de 3 à 15 jours.

3- Commande

Après avoir sélectionné vos articles et les avoir placés dans le panier, créez votre compte  en ligne, en renseignant tous les champs obligatoires.

Vérifiez bien vos informations (articles commandés, adresse de livraison, mode de paiement, adresse mail).

La validation de la commande entraîne la transaction définitive. Une confirmation de l'achat sera adressée par courrier électronique, sous réserve que l'adresse e-mail soit bien renseignée. L'entreprise s'engage à ne pas divulguer les informations communiquées par les clients. 

Site déclaré à la CNIL : 1669749 Gestion des fichiers de clients et de prospects

Les informations recueillies sont traitées conformément à la loi du 6 janvier 1978 informatique et liberté .

Vous disposez, en application de l'article 27 de cette loi, d'un droit d'accès, de rectification ou de retrait des données qui vous concernent en éditant votre compte ou en nous contactant.

4- Livraison - Réception - Retour des marchandises

L
es frais d'envoi sont détaillés sur le site.
Les articles seront livrés à l’adresse que vous aurez indiquée dans votre commande.

Le délai de livraison est de 3 jours ouvrables, sauf si l'article commandé est en rupture de stock ou une création personnalisé .

Le règlement doit parvenir à l'entreprise dans un délai de 5 jours ouvrables à compter de votre achat, passé ce délai, le ou les produits seront remis en vente.
Les expéditions se font du lundi au vendredi hors jours fériés. Les marchandises circulent toujours aux risques et périls de l'acheteur, Monde-Original (Diana Nenert) ne peut être tenu pour responsable en cas de retard de livraison ou de perte des marchandises.

Les envois se font avec suivi sans signature, remis directement dans la boîte aux lettre. Si vous désirez une remise contre signature, un supplément vous sera demandé en fonction du poids réel de votre commande

Les délais de livraison prévus pour les marchandises de Monde-Original ne sont donnés qu'à titre indicatif, en aucun cas la responsabilité de Monde-Original (Diana Nenert) ne pourra -t- être recherchée en cas de retard de livraison. Les retards ne peuvent en aucun cas justifier l'annulation de la commande, au même titre qu'ils ne peuvent en aucun cas servir de support à une demande d'indemnité quelconque ou à l'application de pénalités de retard par le client.

Toute réclamation en rapport avec la marchandise livrée devra -t- être stipulée dès réception par lettre recommandée avec accusé de réception, ou au maximum le premier jour ouvré suivant la réception. La marchandise ne pourra être reprise ou échangée sans l'accord express de Monde-Original.

Dans les conditions prévues par l'article L121-20 du code de la Consommation et de la vente à distance, un délai de rétractation de 7 jours ouvrables à compter de la réception du colis est accordé. Renvoi, durant le délai, du produit pour échange ou remboursement sans pénalité et sans justification. Tout retour devra être réalisé en accord avec l'entreprise, sur demande écrite (courrier électronique, courrier postal), le ou les produits devront être renvoyés dans leur emballage d'origine, sans dégradation, les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. La somme du ou des produits ainsi que les frais de livraison sera totalement restituée dans un délai de 30 jours.

En cas de perte de colis : signalez le retard à Monde-Original (Diana nenert) (le vendeur) dès que le délais indiqué dans l'accusé de réception de la commande est dépassé. Le vendeur fera alors son enquête auprès du service de livraison.

Le pistage d'un colis égaré peut prendre jusqu'à 21 jours à la Poste. Si vous n'avez pas été livré après 31 jours (date de la réclamation) vous pouvez demander à être remboursé ou avoir une ré-expédition de votre commande conformément à la Loi sur l'Economie Numérique.

Ne sont ni repris, ni échangés (sauf en cas d'erreur de Monde-Original (Diana Nenert)) :

- Les créations exclusives réalisées à la demande du client et validées par ce dernier.

5- Défaut de paiement / Réserve de propriété

Dans l'hypothèse où Monde-Original (Diana Nenert) ne pourrait obtenir le règlement de sa facture (impayé, blocage de compte ...) l'ensemble des frais générés pour la récupération du paiement seront à la charge du client (intérêts de retard, frais de justice, ...). Les intérêts de retard sont calculés au taux de base bancaire majoré de 6 points.

La société Monde-Original (Diana Nenert) conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement effectif de l'intégralité du prix en principal et accessoires. Ne constitue pas paiement au sens de cette clause la remise d'un titre créant une obligation de payer (traite ou autre). Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle à compter de la livraison au transfert à l'acheteur des risques de perte ou de détérioration des biens ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner. A défaut de paiement même partiel la société Monde-Original (Diana Nenert) sera en droit d'exiger la restitution immédiate du matériel livré. L'ensemble des frais générés par cette restitution sera à la charge du client.

 6- Force majeure

Monde-Original (Diana Nenert) ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l'hypothèse d'une force majeure pour les événements suivants sans que leur énumération ne puisse revêtir un caractère exhaustif: grève interne ou externe, catastrophe, retard de notre approvisionnement et d'une manière générale tout événement touchant et rendant impossible l'exécution normale des commandes.

 7- Attribution de compétences

Toute contestation relative à la présente vente même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de Bordeaux.

 8- Propriété intellectuelle

Toutes les photos et créations de ce site sont la propriété exclusive de Monde-Original (Diana Nenert).
Toute copie totale ou partielle des créations est interdite.
Aucune utilisation ou reproduction des marques, logos, images photographiques, sur quelque support que ce soit et qu'elles qu'en soient l'utilisation et la destination, ne sont autorisées sans l'accord écrit préalable de Monde-Original, et sont de-facto strictement interdites sur un site Internet quel qu'il soit, la société conservant la totale exclusivité de ce support. Toute demande d'autorisation devra être adressée par courrier numerique ou par la poste.